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Seules exceptions à cette règle :
1) les enseignants sont autorisés à utiliser toute ressource trouvée sur le site https://www.TousLesCours.com dans le cadre unique de leurs cours, sous forme imprimée uniquement (ou projetée sur un rétro-projecteur, un ENI ou un vidéo-projecteur), au sein de leur établissement scolaire, en présence de leurs élèves, à condition de ne pas avoir de but lucratif, de ne pas s'en attribuer la paternité et de spécifier la source sous forme écrite avec une police Times New Roman de taille 10 au minimum de façon visible, sous cette forme :
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sur tous les supports copiés (à proximité immédiate de l'élément copié - il n'est pas possible d'indiquer une source générale, elle doit figurer sur chaque page).
Bien sûr, il faut que la source soit celle du site sur lequel vous avez trouvé le document. Pour l'allemand, il faut faire référence à allemandfacile.com et les cours d'allemand. Pour l'anglais, il faut faire référence à anglaisfacile.com et les cours d'anglais etc. Mais il ne faut pas par exemple citer la source 'italien-facile.com et ses cours d'italien' alors que vous avez trouvé les ressources sur le site 'anglaisfacile.com pour apprendre l'anglais'. Lorsque vous avez trouvé une ressource intéressante, vous trouverez la bonne source grâce au lien ' Reproductions et traductions interdites sur tout support (voir conditions) ' se trouvant tout en bas de chaque site (sur les dernières lignes). Il s'agit de la page que vous consultez actuellement, mais il y en a une sur chaque site.
Il n'est donc pas par exemple autorisé de reproduire ce contenu dans un but lucratif, ou sur un autre site internet, dans un livre, dans un e-book ou sur tout autre support qui ne soit pas directement utilisé en cours réels, en présentiel, dans une classe d'un établissement scolaire avec ses propres élèves. Cette autorisation n'est valable que pour un seul enseignant, pas pour un établissement dans sa globalité. Pour tous ces cas, nous vous recommandons alors l'usage de liens (voir ci-dessous).
2) les visiteurs du site ont bien sûr l'autorisation d'IMPRIMER toute page du site https://www.TousLesCours.com pour leur utilisation personnelle ou pour une diffusion restreinte (moins de 10 exemplaires) à titre gratuit et sans but lucratif auprès de leurs amis ou de leur famille uniquement (il leur est alors demandé de préciser la source, sous cette forme :
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sur tous les supports, avec une police Times New Roman de taille 10 au minimum, de façon visible. La source peut également être indiquée sous la forme du lien directement créé par leur navigateur internet en bas de page, à condition qu'il soit facilement lisible). Il n'est pas autorisé de reproduire ces ressources sur un autre support (site internet, livre, e-book etc.). Bien sûr, il faut adapter la source en fonction du site sur lequel le document se trouve (voir les explications ci-dessus dans le paragraphe 1: enseignants).
A propos des aspirateurs de site : ils sont interdits sur le site.
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Concernant les oeuvres tombées dans le domaine public : il faut attendre pour être sûr 71 ans après le décès de l'auteur: "Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.". Les délais sont prolongés pour les périodes de guerre et les auteurs morts pour la France. Il faut alors en tenir compte.
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